Informations légales Parenthèse
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.parenthese-detente-amiens.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Catherine Brosseau – 16 rue de Beauvais 80000 Amiens
N° de TVA intracommunautaire : FR 46 524 530 680 – RCS Amiens 524 530 680 00015
Créateur : Vitalo Web
Responsable publication : Agence Marketim – contact@marketim.fr
Webmaster : Pitangaweb – jp@pitangaweb.com
Hébergeur : Pitangaweb – Pépinière d'entreprise Septentrion 21 avenue de la Paix 80080 AMIENS
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site Parenthèse accessible à l’adresse : www.parenthese-detente-amiens.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ce site est accessible 24/24h et 7/7j aux utilisateurs. Des interruptions peuvent cependant intervenir dans le cadre de maintenance technique, dont les dates (sauf cas de force majeure) sont communiquées aux utilisateurs.
3. Description des services fournis.
Le site a pour objet de fournir des informations sur les services de Parenthèse et également de vendre différentes prestations et produits liés à son activité.
Parenthèse s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, Parenthèse ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Catherine Brosseau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Catherine Brosseau.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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L’unique destinataire de ces données est Parenthèse. Toutes les données relatives aux utilisateurs du site ne sauront en aucun cas être communiquées à une tierce partie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée destinée à l’institut Parenthèse, 16 rue de Beauvais 80000 Amiens.
7. Liens hypertextes et cookies.
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